MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de l’ASVHB les présentes mentions légales.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est la propriété de l’association AS Villebois Haute-Boëme (ASVHB), association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.
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Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W161000676
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Numéro d’affiliation FFF : 549611
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Numéro SIREN : 490 009 156
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Contact : https://asvhb.fr/contact/
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par la société :
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Hébergeur : O2switch
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Adresse : 222 Boulevard Gustave-Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS RÉSERVÉS
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Contenus internes : Tous les textes, logos (notamment le logo ASVHB), animations 3D, vidéos et éléments graphiques sont la propriété exclusive de l’ASVHB. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est interdite sans accord écrit préalable.
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Contenus tiers : Les logos de la FFF, des Districts, des Ligues ou des partenaires sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
L’ASVHB s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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Formulaires : Les données collectées via le formulaire de contact sont strictement limitées à la gestion des demandes des usagers.
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Droits des utilisateurs : Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant en contactant : https://asvhb.fr/contact/
5. DROIT À L’IMAGE
Dans le cadre de sa mission d’information et de promotion, l’ASVHB publie des photographies et vidéos de ses membres (matchs, entraînements, événements) au sein de ses albums historiques (2015-2026).
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Le club s’engage à retirer toute image sur simple demande de la personne concernée (ou de son représentant légal pour les mineurs) à l’adresse https://asvhb.fr/contact/, précisant le lien ou la photo visée.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ (WIDGETS ET DONNÉES SPORTIVES)
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Flux externes : Le site affiche des calendriers, scores et classements via des widgets liés aux serveurs des instances officielles (FFF/LCO). L’ASVHB ne peut être tenue responsable d’un défaut de mise à jour, d’une erreur technique ou d’une interruption de ces services tiers.
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Usage du site : L’ASVHB ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation (bug, virus, interruption de service).
7. BOUTIQUE ET PARTENARIATS
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Boutique : La section « Boutique » présente des articles à titre informatif. Il ne s’agit pas d’un site de vente en ligne (e-commerce). Aucune transaction financière n’est effectuée sur le site. Les commandes et paiements s’effectuent physiquement auprès des responsables du club.
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Partenaires : Le site peut contenir des liens vers des sites partenaires. L’ASVHB n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers.
8. COOKIES ET INTERACTIVITÉ
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